Article de recherche sous la thématique : Quelles leçons tirer de cette pandémie CORONAVIRUS et quelles mesures préventives mettre en place pour l'avenir des communes ou des collectivités territoriales

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Élaboré par :  LOUBNA TAHTAH (Étudiante chercheur en Master de Gouvernance et la politique des collectivités territoriales)

Introduction générale :
L'activité humaine à été liée depuis longtemps à un ensemble des risques qui ont toujours menacé sa vie ses possessions et les constituants de son environnement.
Il existe plusieurs types de ses risques selon leurs source, certains sont appelés des risque naturels et d'autres sont des risques industriels ou technologiques.
Les trois dernières siècles à connu une grande évolution de l'activité humain qui a conduit à une grande vitesse de circulation des personnes ,des biens et des services et c'est ce qu'on appelle le phénomène de la mondialisation et semblable aux cotés positif de cette vitesse il présente également un ensemble d'inconvénients ,peut-être le plus visible pendant cette période est la vitesse de transmission des épidémies , donc on peut dire que la proration de la maladie covid-19  au cours des dernières mois et la meilleur preuve.

Problématique :
La chose la plus importante qui nous préoccupe peut-être à ceci est :
 Quel est le rôle des collectivités territoriales pour faire face à cette pandémie et aussi les leçons tirer de cette crise et les mesures à prendre pour l'avenir des collectivités territoriales?

PLAN :
Partie1 : Les compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la santé ainsi que celles des présidents de conseil
Partie2 : les mesures préventives pour l'avenir des collectivités territoriales aprés  cette épidémie

Partie1 : 
Les compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la santé ainsi que celles des présidents des conseils
 
-Alors comme on sait que les conseils communaux sont invités sous la supervision de leur président à prendre l'initiative et proposer des projets et plans urgents qui contribuant à la surveillance de coronavirus qui concernent chaque collectivité territoriale en tenant compte l'harmonie et la convergence avec les plans nationaux pour gérer cette crise.
-Les conseils communaux restent tenu de contribuer et de s'engager et à participer efficacement à la gestion de cette crise, car ils expriment la volonté unique des collectivités territoriales qu'ils représentent en tant que personnes jouissant d'une indépendance financière et administrative.
Ceci est une affirmation de la position particulière que les collectivités territoriales occupent au sein du système administratif marocain afin de protéger leurs intérêts contre les risques et les pertes résultant de cette épidémie
Tout d'abord, nous allons examiner les mesures prises par l'État:
Le royaume du Maroc prise un ensemble des mesures préventives de manière proactive et urgente pour réduir l'aggravation de la situation épidémiologique du coronavirus alors que le gouvernement s'est empressé de publier trois décrets en un temps records, le décret loi2.20.293 relatif à la promulgation de dispositions relatives à l'état d'urgence sanitaire :
Décret n ° 2.20.293 portant exécution du décret précité relatif à la déclaration de l'état d'urgence sanitaire dans toutes les parties du territoire national pour lutter contre l'épidémie du virus Corona le 24 mars 2020 , en plus de créer un compte observatoire pour les questions de confidentialité portant le nom de «fonds pour la gestion de la pandémie du virus Corona»,  Ce que
sa Majesté le Roi Mohammed VI a annoncé, à prendre plusieurs mesures de précaution et de prévention pour assurer la sécurité du peuple marocain et le protéger de la menace de cette épidémie que le monde entier a connue pendant cette période critique, le Royaume du Maroc ayant fait preuve d'une grande sagesse face à cette pandémie grâce aux mesures prises par le gouvernement, le Comité de vigilance économique et certains ministères, individuellement ou collectivement, par le biais de communications, de périodiques et de brochures, car ces moyens sont plus à même de garantir l'efficacité et l'urgence de l'intervention et de prévenir la propagation de cette épidémie.
En tant que L'organisation territoriale du Royaume du Maroc étant une organisation décentralisée, basée sur le régionalisme avancé tel que stipulé dans le premier chapitre de la constitution de 2011, nous nous demandons dans quelle mesure les collectivités territoriaux ont contribué à limiter les répercussions de Corona?
Les collectivités territoriales ont une variété et de multiples compétences définies par les trois lois organiques qui leur sont organisées. Ces compétences comprennent plusieurs domaines répartis entre la gestion de la vie quotidienne des citoyens pour les communes en fournissant des services de proximité essentiels , et une attention à l'aspect économique pour les régions
Pour les provinces et les préfectures ils doivent prêter attention aux aspects sociaux des citoyens, de sorte que les communes , en raison de leur proximité avec la zone et de leurs contacts quotidiens avec les citoyens, le législateur lui a confié la responsabilité de fournir des services de proximité,, en particulier dans cette situation  exceptionnelle, qui oblige les communes à redoubler d'efforts pour assurer la continuité d'un certain nombre des services  qui fonctionnent grâce à leurs propres compétences, C'est ce qui est stipulé dans les exigences du deuxième chapitre de la deuxième section de la loi organique n ° 113.14 relative aux communes, et nous mentionnons spécifiquement l'article 83:
Assurer la distribution d'eau potable, d'électricité et d'éclairage public pour le rôle de ces deux installations dans la vie quotidienne des citoyens, notamment dans cette circonstance exceptionnelle qui nécessite la stérilisation et la propreté des lieux privés et publics.
Nettoyage des lieux publics, places publiques, rues, ruelles, marchés quotidiens et hebdomadaires ...
Recruter le bureau de santé de la commune pour faire face à chaque situation d'urgence en prenant les mesures nécessaires pour transporter les malades et les morts et les enterrer, en coordination avec les autorités locales, tout en prenant des mesures sanitaires pour lutter contre les facteurs de propagation des maladies.
En plus des exigences du chapitre 31 du Dahir n ° 1.11.91 du 27 Shaaban 1432 (29 juillet 2011) lorsqu'il a déclaré que:
L'État, les institutions publiques et les collectivités territoriales  s'efforcent de mobiliser tous les moyens disponibles pour faciliter les raisons pour lesquelles les femmes et les hommes bénéficient également du droit de:
Traitement et soins de santé ;
Protection sociale, couverture sanitaire et solidarité mutuelle ou organisée de l'État;
Accéder à l'eau et vivre dans un environnement sain ...
Aux niveaux provinciale et régional selon l'article 78 de la loi organique n ° 112.14:
Fourniture d'équipements et de services de base, en particulier dans les zones rurales ;
Réaliser tout projet social urgent imposé par les circonstances ;
Diagnostiquer les besoins dans les domaines de la santé, du logement et de l'éducation, en particulier avec les exigences de ces conditions, telles que l'enseignement à distance, la prévention et la préservation de la santé
-Au niveau des régions, il peut s'immiscer dans les limites de ses compétences pour contribuer à faire face à la pandémie en partenariat et en contrat avec d'autres institutions étatiques, notamment dans les domaines de l'aide sociale et de l'isolement du monde rural, à travers des programmes urgents qui concernent l'organisation des services de transport, la route urbaine entre les groupes de terre à l'intérieur de la région, notamment pour les camions chargés de matières premières dans cette période.
Donc on concluons le rôle joué par les conseils des CT dans la réduction de la gravité de l'épidémie, et on peut dire qu'après la déclaration d'un état d'urgence sanitaire, les collectivités locales se concentrent principalement sur les appuis institutionnels et la solidarité collective volontaire des charges dans le fonds de gestion de cette pandémie, en application des directives royales Dans ses événements, et en détail les options constitutionnelles représentées dans les chapitres 31 et 40 précités de la constitution de 2011.
En plus de la nécessité d'impliquer les collectivités territoriales dans la mise en œuvre des mesures de précaution et de prévention annoncées par les autorités publiques nationales, les conseils et chefs des CT sont tenus de mobiliser des ressources matérielles et humaines suffisantes pour contribuer à assiéger l'épidémie d'une part, et à assurer la vie quotidienne des familles qui ont perdu leur travail en raison de l'arrêt d'un certain nombre d'activités économiques
Et pour cela , les collectivités territoriales devraient reconsidérer les priorités du dirigeant et intensifier le budget des CT dans cette période, et afin de faciliter la responsabilité de la commission de prendre de telles initiatives et la vitesse requise par cette situation, le ministère de l'Intérieur a envoyé le 26 mars 2020 une publication des CT pour effectuer des ajustements budgétaires et des transferts dans Les chapitres doivent fournir les informations financières nécessaires pour faire face aux répercussions de l'épidémie de "Covid 19" et, en conséquence, les collectivités territoriales  sont tenus de prendre toutes les mesures dictées par les circonstances particulières, telles que l'acquisition des besoins et des exigences quotidiens des citoyens

Partie 2 : 
les mesures préventives pour l'avenir des collectivités territoriales après  cette épidémie

Ces circonstances exceptionnelles que traverse le Maroc, comme le reste du monde, depuis la propagation de l'épidémie "Covid 19", et malgré des mesures préventives à cet égard de manière proactive et urgente pour réduire l'aggravation de la situation épidémiologique de ce virus, mais nos esprits sont traités par de multiples idées sur les implications de coronavirus à sur l'avenir des collectivité territoriaux dans la gestion des affaires publiques locales, notamment au niveau économique et social, car ce qui se remarque avec cette pandémie, c'est la forte présence de l'État central en échange d'une baisse de la décentralisation.
En conséquence, la centralité du centre doit être réduite car ces communes ont renforcé leur position sur le plan constitutionnel, juridique et organisationnel et n'ont plus besoin de "tutelle" et, par conséquent, la nature des relations entre le centre et la communauté locale doit être reconsidérée, en prêtant attention aux politiques sociales locales et aux politiques locales de santé, et donc après la fin de la crise Les cadres de santé doivent être employés dans un certain nombre de communes où nous constatons qu'un certain nombre de groupes n'ont pas de cadre de santé et leur rôle dans le domaine de la santé est souvent limité à de simples fonds qui se traduisent par l'achat de matériel de santé pour les bureaux de santé municipaux ou l'achat de matériel de vaccination (Code budgétaire 20.30) .30.10.13.), Par conséquent, la priorité devrait être accordée au domaine de la santé et de l'éducation au-delà de cette pandémie.
En plus de cela, le niveau des lois organiques des collectivités territoriaux devrait être spécifié dans l'état d'urgence sanitaire, car nous constatons qu'il existe un vide constitutionnel dans ce domaine, c'est-à-dire l'inclusion de lois organiques  avec des exigences exceptionnelles,
En outre, il doit y avoir une profonde réforme des prélèvements locaux, et les collectivités territoriales doivent également travailler au développement des ressources propres et ne pas compter sur les ressources de l'État car le budget local est moins efficace et moins nuisible que le budget de l'État dans ces situations, parallèlement à cela, le ministère de  l'Intérieur a publié un périodique sous le numéro 6578 en date du (15 avril 2020) sur la gestion optimale des dépenses des collectivités territoriales sous la forme de l'année 2020. Cette publication exhorte les présidents des conseils des CT à suspendre et à reporter l'engagement de dépenses inutiles à cette période actuelle, mais tout en assurant la mise en œuvre des dépenses obligatoires et celles liées à la lutte contre cette pandémie Il est à noter que la périodicité s'est concentrée uniquement sur certaines dépenses obligatoires, en particulier celles qui sont liées à assurer la continuité des installation du commune sous forme de salaires et d'indemnisation des ressources humaines, et les dépenses liées à la consommation d'eau, d'électricité, de communications et de location, sans inclure les dépenses liées aux dettes dues, et dans ce cadre, il est supposé que le  Fonds de traitement collectif a notamment reporté la réception des dettes qui lui sont dues dans cette circonstance, et reprogrammé le calendrier d'amortissement des prêts, notamment un groupe de projets concrets définira la suspension et les procédures exceptionnelles, puis la périodicité n'a pas été mentionnée dans les dépenses obligatoires liées à la mise en œuvre des décisions et décisions de justice rendues contre les collectivités territoriaux, en revanche, l'accent a été mis sur les dépenses consacrées à la lutte contre la pandémie de Corona, qui est identifiée de manière consensuelle entre l'autorité de surveillance et les présidents des conseils élus.
La relation entre l'autorité élue et l'autorité désignée doit également être reconsidérée car nous constatons une forte présence de l'autorité désignée dans le sens de l'autorité élue,
Enfin, les investissements dans la numérisation et la technologie devraient être investis dans la gestion de la commune, car la force des pays investit dans la numérisation avec la modernisation des organes administratifs dans le domaine territorial par des moyens modernes et avancés pour suivre le rythme des principaux pays dans le développement territorial pour une gestion optimale et plus efficace du territoire public.

CONCLUSION:

Le rôle des collectivités territoriales à travers la somme des compéte,ces qui leur sont confiés mentionnés ci-dessus ne doit pas se limiter aux seuls textes juridiques, mais plutôt se traduire par des procédures concrètes qui témoignent d'une volonté forte dans la gestion la plus efficace, où tous les collectivités territorialles doivent s'engager dans les initiatives prises par les pouvoirs publics, et que Il est proposé une coordination permanente avec les représentants des collectivités territoriales au niveau territorial (gouverneurs, travailleurs et proxénètes ...)
Il devrait également s'efforcer de fournir une assistance sociale aux personnes touchées par la pandémie de Corona, et cela devrait être placé sous la surveillance des autorités locales afin d'éviter toute exploitation politique de l'assistance sociale et de préserver les mesures de sécurité nécessaires pour prévenir la transmission de l'infection.
Et il faut que tout le monde doivent faire face aux risques et aux répercussions de cette épidémie, dont nous enregistrons fièrement les valeurs d'unité, de solidarité et de cohésion pour tous les acteurs et toutes les puissances nationales vivant dans ces circonstances difficiles et exceptionnelles que notre pays traverse comme c'est le cas pour de nombreux pays dans le monde, qui nécessitent plus de la vigilance et du respect des urgences sanitaires en s'engageant à respecter pleinement les mesures de précaution et de prévention et les mesures visant à protéger la santé des citoyens et des citoyens et à assurer leur sécurité et leur sûreté, pour éviter d'atteindre une étape difficile, comme c'est le cas pour d'autres pays, Dieu nous en préserve, afin que ce que les communes ne peuvent pas faire soit attribué aux conseils des provinces , et ce que ces dernières ne peuvent accomplir, sont exécutées par les conseils des régions.

Les ressources
  • Décret-loi n ° 2.20.292 (23 mars 2020) relatif à la promulgation des dispositions relatives à l'état d'urgence sanitaire et aux modalités de son annonce, Journal officiel n ° 6867 bis du 24 mars 2020.
  • Décret n ° 2.20.293 mettant en œuvre le décret précité relatif à la déclaration de l'état d'urgence sanitaire dans toutes les parties du territoire national pour lutter contre virus Corona (23 mars 2020) au Journal officiel n ° 6867 du 24 mars 2020.
  • Décret n ° 2.20.269 du 21 mars 1441 correspondant au 16 mars 2020 relatif à la création d'un observatoire des questions de confidentialité portant le nom de «Fonds pour la gestion du coronavirus» publié au Journal officiel n ° 6865 du 17 mars 2020.
  • Décret  n ° 1.15.85 publié le 20 du Ramadan 1436 (7 juillet 2015) mettant en œuvre la loi organique n ° 113.14 relative aux communes, journal officiel n ° 6380 du 6 Shawwal 1436 (23 juillet 2015).
  • Article 83 de la loi organique 113.14 relative aux groupements.
  • Article 78 de la loi organique 112.14 relative aux travailleurs et aux territoires.
  • Direction générale des collectivités locales, Annuaire de la police administrative collective, Série des guides élus, première édition, 2009.
  • Chapitre 90 de la constitution de 2011,  Dahir sharif      n ° 1.11.91 publié le 27 de Shaaban 1432 (29 juillet 2011)
  • Le ministre de l'Intérieur, n ° 6743 du 22 avril 2020, concernant l'annulation de la session de mai pour les communes.


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