نموذج البرنامج التوقعي للصفقات المتعلق بالجماعات الترابية Modèle de Programme Prévisionnel

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 نموذج البرنامج التوقعي للصفقات المتعلق بالجماعات الترابية


PROGRAMME PREVISIONNEL

Année Budgétaire : ..

Conformément à l’article 14 du décret n° 2-12-349 du 20 mars 2013, relatif aux marchés publics,

 Le président de la commune territoriale lance le programme prévisionnel  au titre de l’année budgétaire ….

Type de marché

Objet

Lieu d’exécution

Mode de passation

Période prévue pour

le lancement

Coordonnées du service concerné

Marchés réservés à la petite et moyenne entreprise

SERVICE

Étude Architecturale et suivi relative aux travaux de la mise à niveau et d’aménagement du souk, ses dépendances

Commune

Consultation Architecturale +BET




SERVICE

Étude Architecturale et suivi relative aux travaux de la mise à niveau et d’aménagement  des locaux commerciaux

Commune

Consultation Architecturale +BET




SERVICE

Location de l’abattoir de la commune

Souk Hebdomadaire

Appel D’offre Ouvert



PME

SERVICE

Affermage du souk hebdomadaire de la commune

Souk Hebdomadaire

Appel D’offre Ouvert



PME

TRAVAUX

Travaux de La mise à niveau et d’aménagement du souk, ses dépendances

Souk De La Commune

Appel D’offre Ouvert



PME

TRAVAUX

Travaux de La mise à niveau et d’aménagement  des locaux commerciaux

Centre Communal

 

Appel D’offre Ouvert

 

 

PME



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