نموذج لملف تتبع أشغال انجاز الصفقات العمومية
Fiche
de suivi des taches liées aux marchés publics
- Envoi dossier d’appel d’offres aux membres CAO pour étude
- Publication au journal langue arabe
- Publication au journal langue française
- Publication au Portail des MP
- Décision de nomination des membres de la CA
- Convocation des membres de la CA
- Feuille de dépouillement
- Feuille d’examen des échantillons (le cas échéant)
- Feuille de notation (le cas échéant)
- Feuille de présence des membres 1ère séance
- Feuille de présence des concurrents
- Estimation détaillée du maitre d’ouvrage
- Vérification des opérations arithmétiques des offres financières
- Comparaison des offres et des prix (offre excessive ou anormalement basse)
- Lettre de justification-complément de dossier
- PV de la 1ère séance
- Suivi de réception de la réponse du concurrent
- Convocation des membres pour la 2ème séance
- Feuille de présence des membres 2ème séance
- PV de la 2ème séance
- Enregistrement du marché au registre chronologique des marchés
- Résultat appel d’offres
- Extrait du PV d’appel d’offres
- Publication résultat et extrait du PV au portail des MP
- Notification du résultat à l’attributaire
- Information des concurrents éliminés des motifs
- Signature des PV séance tenante
- Signature du Contrat définitif CPS
- Rapport de présentation
- Préparation du dossier d’engagement (CPS+RP+AE+BPDE+PVS)
- Présentation du dossier du marché à l’engagement
- Organisation dossier du marché
- Archivage des plis
- Retour du Marché de la TGR après visa
- Satisfaire les observations éventuelles de la TGR
- Présenter le marché pour approbation
- Ordre de service de notification de l’approbation à l’attributaire
- Lettre de prorogation validité offre (le cas échéant)
- Réponse attributaire au sujet prorogation offre (le cas échéant)
- Rapport raisons non approbation dans délai (le cas échéant)
- Enregistrement du marché
- Cautionnement définitif
- Demande et réception des attestations d’assurance
- PV d’achèvement des travaux
التعبيراتالتعبيرات
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